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Conditions générales de ventes

 

 SOMMAIRE DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE 1741KIDS

Préambule

Objet et acceptation du contrat

Caractéristique des biens proposés

Prix

Zone géographique

Commande

Rétractation - Retour

Paiement

Livraison

Garanties

Responsabilité

Propriété intellectuelle

Données à caractère personnel

  Liens vers d'autres sites

Cookies

Information générale

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Gestion

Archivage

Législation applicable

Nous contacter

 

 PREAMBULE

 Les présentes Conditions Générales de Vente, sont applicables à partir du 01 Septembre 2015.

 Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société ELANDA, Société à Responsabilité Limitée au capital de 10 000 euros dont le siège social est Centre Commercial E.LECLERC 51500 Champfleury France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Reims sous le numéro 501 632 368 ci-après dénommée « 1741kids» et d'autre part, par toute personne physique souhaitant procéder à un achat via le site internet www.1741kids.com dénommée ci-après « le Client ».

 Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

Les présentes conditions s'adressent à un consommateur qui dispose de sa pleine capacité juridique, âgé d’au moins 18 ans.

1741kids se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux un risque quel qu’il soit. Ceci est particulièrement vrai dans le cas de coordonnées fournies qui ne se retrouveraient pas dans les annuaires ainsi que pour les commandes émanant de pays autres que la France. Dans ce cas 1741kids proposera au client de payer par virement bancaire et lui indiquera le numéro de compte sur lequel le virement devra être effectué avant expédition.

 Les présentes conditions générales sont présentées en langue française.

 

OBJET ET ACCEPTATION DU CONTRAT

 

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre 1741kids et le Client ainsi que les conditions applicables à toute commande effectuée par le biais du site www.1741kids.com.

 

La validation d’une commande implique une acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions de vente.

 

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par 1741kids.com.

Les conditions générales de vente concernant les échanges et les retours ne prévalent que pour le site 1741kids.com et ne s’appliquent pas aux conditions générales de vente de la boutique 1741KIDS Centre Commercial Leclerc Champfleury.

1741kids.com se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

 

CARACTERISTIQUES DES BIENS PROPOSES

 

Les articles proposés à la vente sont ceux qui figurent dans notre catalogue publié dans notre site www.11741kids.com.

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées dans les fiches produit.

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de 1741kids ne pourrait être engagée.

Les photographies illustrant les produits sont les plus fidèles possibles mais n’entrent pas dans le champ contractuel.

 PRIX

 

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix Toutes Taxes Comprises, en euros, et tenant compte du taux de TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits. 1741Kids se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Les prix indiqués ne comprennent pas les éventuels frais de transport et de livraison. Le prix est payable en totalité à la commande et en un seul versement. Les produits demeurent la propriété de 1741kids jusqu’au complet paiement du prix.

 

ZONE GEOGRAPHIQUE

 

La vente en ligne des produits présentés sur le site1741kids.com est réservée aux acheteurs qui résident en France métropolitaine et pour des livraisons requises dans cette zone géographique.

 

COMMANDE

 

· La marche à suivre

 Le Client qui souhaite acheter un article doit obligatoirement :

- remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de Client s'il en a un;

 - remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des articles choisis;

- valider sa commande après l'avoir vérifiée;

- effectuer le paiement dans les conditions prévues;

- confirmer sa commande et son règlement. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. 1741KIDS communiquera par courrier électronique la confirmation de la commande enregistrée.

 

· Responsabilité du Client

 

1741kids ne peut en aucun cas être tenu responsable en cas d’erreur de saisie ou de transmission d’une erreur de saisie ne permettant pas la délivrance de l’email de confirmation et/ou des Articles.

 

· Disponibilité

 

1741kids s’engage à livrer les articles commandés dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit, 1741kids proposera le remboursement du prix correspondant à ce produit et ce, dans un délai maximum de 15 jours suivant le règlement.

 

DROITS DE RETRACTATION - RETOURS – GARANTIE

 

Le Client personne physique non professionnelle bénéficie d’un droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif, conformément à l’article L120-20 du Code de la consommation qui est fixé par la loi à 14 jours à compter de la réception du produit.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit :

Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation ci-dessous mais ce n'est pas obligatoire :

formulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer ce formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter).

En cas de rétractation de la part du Client du présent contrat, 1741kids remboursera tous les paiements reçus du Client, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que le Client a choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où 1741kids est informé de votre décision de rétractation du présent contrat.

1741kids procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que Le Client aura utilisé pour la transaction initiale, en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour le Client.

Si le Client a déjà reçu sa commande, 1741kids peut différer le remboursement jusqu'à ce qu’il ait reçu le bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Le Client devra renvoyer le bien, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours après que le Client est communiqué à 1741kids sa décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si le Client renvoie le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours.

Les frais de retour du produit commandé sont à la charge du Client comme la loi le prévoit.

Les articles retournés doivent être en état neuf (non portés) et dans leur boîte d’origine en parfait état accompagnés de la facture. A réception du colis 1741kids vérifiera l’état de la marchandise retournée et de son emballage d’origine.

En cas de retour ne respectant pas ces conditions la marchandise sera retournée au Client sans que ce dernier ne puisse exiger un remboursement ou une quelconque indemnité .

Les remboursements se font uniquement pour les achats en ligne. Aucun remboursement ne pourra être fait en boutique .

 

MODALITES DE PAIEMENT

 

Le prix est exigible à la commande.

 

Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais d’un système de sécurisation. Pour la sécurité de vos paiements nous utilisons PAYBOX, la solution de paiement par carte bancaire mise au point par PAYBOX. 
Avec ce système, votre paiement par carte s'effectue directement sur le serveur sécurisé de PAYBOX pour notre compte. A aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué. Les échanges sont cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur l'Internet, protocole qui est devenu une norme mondiale et qui est utilisable par les principaux navigateurs.

 

LIVRAISON

 

· Modalités de livraison.

 

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande via SoColissimo.

Ce système permet de choisir d'être livré dans un bureau de poste, chez un commerçant ou à votre domicile sans signature.

 

Les produits achetés sur le Site sont livrés en France Métropolitaine exclusivement.

 

· Délai

La livraison interviendra au plus tard 30 jours après la date de confirmation de la commande en ligne.

1741kids s’engage à effectuer la livraison dans le délai indiqué dans le message de confirmation de la commande.Ce délai est donné à titre indicatif et peut varier en fonction de la disponibilité des articles.

Le dépassement de ce délai ne pourra en aucun cas être retenu contre 1741kids, ni donner lieu à une résiliation du contrat ou une quelconque indemnité pour dommages et intérêts.

En cas de retard dans la livraison, ou d’indisponibilité de l’article commandé, 1741kids en informe le Client par courrier électronique dans les meilleurs délais et propose une nouvelle date et/ou le cas échéant, un article similaire disponible.

 

Les colis sont livrés par la Poste ou par un transporteur express à l’adresse indiquée lors de  la  commande. A ce titre, 1741kids n’est pas en mesure de garantir une heure précise de  livraison.

Le transfert des risques s’opère au moment de la livraison de la marchandise.

1741kids ne pourra être tenu pour responsable en cas d’inexécution contractuelle consécutive à un cas de force majeure notamment, et sans que cela soit limitatif, en cas de guerre, d’émeute, d’insurrection, d’interruption de transport, de problème d’importation, de grève, de pénurie, d’incendie, de tremblement de terre, de tempête, d’inondation.

 

· Frais de livraison

 

Les frais de port sont forfaitairement fixés à 4,00€ (quatre euros) TTC.

 

· Suivi de la livraison

 

Le Client peut suivre sa commande directement sur le site de la poste à l’aide d’un numéro de suivi communiqué par mail dès l’envoi du colis par 1741kids.

 

GARANTIES

 

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera. Dans ce cas, les retours doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : 1741kids Centre commercial Leclerc 51500 Champfleury dans le délai de trente jours suivant la livraison.

 

Quel que soit le problème concernant votre article, il faut impérativement joindre avec l'article défectueux une copie de la facture et le bon de retour.

 

 

RESPONSABILITE

 

1741kids, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

 

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Tous les éléments du site www.1741kids.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de 1741kids.

 

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de 1741kids.

 

 

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

 

1741kids collecte les informations personnelles du Client pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et le suivi des relations commerciales. En s’identifiant sur le site, le Client s’engage à fournir des informations sincères et véritables le concernant (la communication de fausses informations est contraire aux présentes Conditions Générales de vente) et autorise ainsi 1741kids à collecter, traiter et utiliser les informations le concernant.

 

1741kids est seule détentrice des informations concernant le Client. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et Libertés », le Client dispose d'un droit d'accès, de suppression, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Il lui suffit de nous écrire en ligne au Service Clientèle contact@1741kids.com ou par courrier à 1741kids Centre Commercial Leclerc 51500 Champfleury en indiquant nom, prénom, adresse électronique, adresse postale et si possible la référence Client.

 

Le traitement automatisé d'informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro de récépissé 1834131 v 0.


LIENS VERS D'AUTRES SITES


Notre Site Web peut fournir des liens vers d'autres sites web, pour votre commodité et votre information. Ces sites web peuvent opérer indépendamment de 1741KIDS. Les sites vers lesquels mènent ces liens peuvent posséder leur propre avis de protection des données, que nous vous recommandons de lire si vous leur rendez visite. Dans la mesure où un site web que vous visitez depuis l'un de nos liens est sans rapport avec1741KIDS, nous ne pouvons être tenus pour responsables de leur contenu, de leur maintenance ou de leur disponibilité.


COOKIES

 

Information générale sur les cookies.

Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Il contient plusieurs données :

- le nom du serveur qui l'a déposé ;

- un identifiant sous forme de numéro unique ;

- éventuellement une date d'expiration.

Ces informations sont parfois stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

À quoi servent les cookies ?

Un cookie a différentes fonctions. Il peut permettre à celui qui l'a déposé de reconnaître un internaute, d'une visite à une autre, grâce à un identifiant unique.

Certains cookies peuvent aussi être utilisés pour stocker le contenu d'un panier d'achat, d'autres pour enregistrer les paramètres de langue d'un site, d'autres encore pour faire de la publicité ciblée.

Qui peut déposer des cookies et y accéder ?

Un site Internet peut uniquement relire et écrire les cookies qui lui appartiennent.

Mais, il faut être conscient qu'une page sur Internet contient souvent des informations issues de différents sites, notamment via les bandeaux publicitaires.

De ce fait des cookies peuvent être déposés et relus par des sites autres que celui auquel vous accédez directement.Par exemple, si vous naviguez sur un site d'information, il est possible que d'autres sites comme par exemple des régies publicitaires récupèrent des informations sur votre navigation. Pour cela, il suffit que la régie publicitaire dépose un cookie sur le site d'information que vous consultez.

Comment fonctionnent ces cookies publicitaires ?

Les cookies publicitaires enregistrent des informations sur la navigation des internautes, et peuvent en déduire leurs centres d'intérêts ou encore leur parcours sur le site web. Ils permettent ensuite aux sociétés de personnaliser la publicité que l'internaute va voir apparaître en fonction des actions effectuées sur le site visité mais aussi sur d'autres sites ayant recours à la même régie publicitaire.

Que dit la loi par rapport aux cookies ?

La réglementation prévoit que les sites internet doivent recueillir votre consentement avant le dépôt de ces cookies, vous indiquer à quoi ils servent et comment vous pouvez vous y opposer. En pratique, un message doit apparaître quand vous vous connectez au site pour la première fois pour vous indiquer comment accepter ou au contraire refuser les cookies.

 

Quels sont les cookies et traceurs utilisés sur notre site ?

 Notre site n’utilise à proprement parler pas de cookies ; il fait cependant appel à des outils de mesure d'audience fournis par des sites tiers (Google Analytics ) utilisant des cookies, ainsi qu’à des modules de partage (Facebook - Google+) .

Google Analytics

Google Analytics est un service d'analyse d'audience de site web, mis à disposition gratuitement par Google pour tous les sites Internet ayant moins de 5 millions de pages vues par mois.

Google Analytics permet notamment les fonctionnalités suivantes :

- Générer des données sur le nombre de visiteurs d’un site web, les pages visitées, la durée moyenne des visites, le taux de rebond (pourcentage d'internautes arrivant sur une page Internet et la quittant aussitôt), le taux de nouveaux visiteurs, etc.,

- Détails sur les sites référents (sites web ayant fourni un ou plusieurs visiteurs au site dont l’audience est analysée par Google Analytics) : cela permet de savoir quels sites web apportent le plus de visiteurs à notre site et de générer des statistiques sur ces visiteurs,

- Détails sur les visiteurs en provenance des moteurs de recherche : cela permet de déterminer les mots-clés apportant le plus de trafic et la qualité de ces visiteurs,

- Géolocalisation des visiteurs (par pays ou par régions/villes),

- Possibilité de coupler Google Analytics avec Google AdSense (programme de publicité en ligne de Google dédié aux éditeurs) : cela permet d’établir des statistiques détaillées sur les revenus publicitaires.

 

Boutons de partage des réseaux sociaux

 Les pages web officielles Google+ et Facebook 1741kids incorporent des modules permettant à chaque utilisateur de manifester son intérêt pour un contenu du site (publication d’un utilisateur, commentaire, photo, etc.). Il s’agit généralement de boutons de type "J’aime" ou "Partager", permettant d’associer la visualisation du contenu "aimé" ou "partagé" à votre profil. Le réseau social est ainsi susceptible de :

- Suivre votre activité,

- D’adapter sa publicité par rapport aux sites que vous avez visités afin de vous proposer des offres ciblées combinées à vos données personnelles,

- De vous proposer des "groupes" adaptés à vos centres d'intérêt déduits de votre navigation sur Internet,

 

 Comment désactiver/bloquer les cookies et outils de traçage utilisés par notre site web ?

Les informations ci-après sont données à titre indicatif, soyez conscients qu'elles peuvent être obsolètes du fait de l'évolution des techniques utilisées

par les systèmes auxquels elle se réfèrent. En aucun cas l'utilisation des liens et des informations figurant ci-après, ne peut engager la responsabilité de 1741kids.

Généralité : comment gérer le blocage ou l’installation des cookies ?

1° Pour détruire les cookies déjà installés sur votre ordinateur

- Allez dans "Poste de travail",

- Sélectionnez dans "C:\" le dossier "Windows",

- Ouvrez le dossier "Temporary Internet Files",

- Sélectionnez tous les fichiers ("CTRL A"),- Choisissez l’option "Supprimer".

2°Pour refuser ou être averti de l’installation de cookies

- Navigateur Internet Explorer 5 (Microsoft) : Choisir "Outils", "Options Internet", "Sécurité", "Personnaliser le niveau", dans le menu déroulant allez à "cookies", rubrique "autoriser les cookies sur votre ordinateur", choisir "demander" pour être avertis ou "désactiver" pour refuser tous les cookies ;

- Navigateur Internet Explorer 6, 7 ou 8 (Microsoft) : Choisir "Outils", "Options Internet", "Confidentialité", puis le niveau que vous souhaitez appliquer ;

- Navigateur Firefox : Cliquer sur "Outils", "Options". Dans "Vie privée" décocher "Accepter les cookies" ;

 

Comment désactiver Google Analytics

Pour désactiver Google Analytics pour le Web, vous devez télécharger et installer sur votre navigateur web le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics, en suivant le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

Pour en savoir plus sur la désactivation de Google Analytics et l'installation du module complémentaire dans votre navigateur, merci de suivre le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/181881?hl=fr.

Pour en savoir plus sur la confidentialité dans Google Analytics, merci de suivre le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=fr.

 

Comment désactiver les boutons de partage des réseaux sociaux

- Firefox : la désactivation des boutons de partage des réseaux sociaux, tels le "J’aime" et le "Partager" de Facebook, ou le "Tweet" de Twitter, peut être obtenue à l’aide de l’extension logicielle (plug-in) libre et gratuite de Firefox : Share me not. Vous pouvez installer Share me not sur votre navigateur Firefox en suivant le lien suivant : https://addons.mozilla.org/fr/firefox/addon/sharemenot/?src=userprofile.

- Autres navigateurs : outre ses fonctionnalités de blocage des publicités et des outils de web analytic, le logiciel Adguard Web Filter permet également de filtrer les widgets des réseaux sociaux et de ne pas bloquer les publicités utiles. Adguard Web Filter est par ailleurs supporté par un large éventail de navigateurs web, comprenant les navigateurs les plus populaires tels que Chrome, Firefox, Internet Explorer, Maxthon, Opera et Safari.

Vous pouvez installer Adguard Web Filter sur votre navigateur en suivant le lien suivant : https://adguard.com/en/download.html

 

ARCHIVAGE

 

1741kids archive les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de 1741kids seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

 

LEGISLATION APPLICABLE / JURIDICTION COMPETENTE

 

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige sur le fond ou sur la forme, les tribunaux français seront seuls compétents.

NOUS CONTACTER 

 

Si vous souhaitez nous contacter, notre service Clientèle est à votre disposition sur le site dans le bas de page au lien "contacter-nous ".

 

Vous pouvez également nous joindre par téléphone au 09 66 96 93 95 .

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